La F3SCT (formation spécialisée en matière de santé,de sécurité et de conditions de travail du Comité Social d'Administration) remplace le CHSCT. Le décret n°2023-106 du 16 février 2023 relatif à la représentation des usagers à la formation spécialisée du CSA est paru le 18 février 2023 au journal officiel.
Les représentants des usagers
Les représentants des usagers sont désignés pour deux ans (2025 et 2026) et les 2 sièges sont répartis en fonction des résultats à l'élection au conseil d'administration.
Siège pour "SCUM "(Super Chatons Ultra Mignons) : en attente de désignation
Siège pour "Le Poing Levé" : Louise CHASTEL.
Les représentants des usagers n'ont pas voix délibérative. La F3SCT se réunit en formation élargie pour des questions liées aux attributions de la F3SCT (articles R.253-38 à R.253.40 du code général de la fonction publique) et susceptibles d'avoir des conséquences sur la santé et la sécurité des usagers au regard des risques auxquels ils peuvent être exposés.
Réunion le 17 avril 2025
Ordre du jour : cellule d'écoute pour les usagers ; mission égalité ; suivi des déclarations de registre SST concernant les usagers.
Réunion le 27 juin 2024
Ordre du jour : point d'information sur les projets de construction ; registres SST.
Réunion le vendredi 7 juillet 2023, à 13h30
Ordre du jour : registre santé et sécurité au travail.
Réunion le jeudi 22 juin 2023, à 9h00
Ordre du jour : compte rendu de la visite de l'atrium du 18 avril ; schéma de sécurité mis en place pour l'ATRIUM ; bilan annuel de fonctionnement du dispositif d'écoute et de signalement de l'UPVM ; registre SST des usagers.
Dernière mise à jour : 07/04/2025
